Almanach de la noblesse de l'empire Français pour 1810

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Almanach de la noblesse de l'empire Français pour 1810

Contenant les Statuts, Décrets et Règlements relatifs à l'établissement des titres héréditaires, les Ducs, Comtes, Barons, Chevaliers et Majorats, créés en vertu des Décrets généraux, soit du propre mouvement de S.M.I.

« La création des titres de noblesse à environner le trône d'une nouvelle splendeur ; elle fait naître dans tous les cœurs une louable émulation ; elle perpétuera le souvenir des plus illustres services payés du prix le plus honorable. »
Exposé de la situation de l'empire pour 1808, par Son Excellence le ministre de l'intérieur.

Table des matières
Avis, explications des abréviations, calendrier, époque et comput ecclésiastiques, éclipses et saisons, fêtes mobiles, phases de la lune, signe du zodiaque, premier statut du 1er mars 1818, deuxième statut du même jour, composition des majorats ; formes et examen de la demande en institution, des majorats formés par ceux qui ont la faculté de transmettre leur titre, délivrance, publications et enregistrements des lettres patentes, des effets de la création des majorats, la condition des biens, de la jouissance des biens, de l'autorisation d'aliéner les biens affectés à un majora, du remploi du prix des biens aliénés, dispositions générales, extraits du décret impérial concernant le sceau particulier pour les lettres-patentes, décret impérial concernant l'instruction et la suite des demandes en création de majorats, décret impérial concernant les droits d'enregistrement et de transmission des actes relatifs à l'institution des majorats, sénatus-consulte relatif à l'échange ou aliénation des biens composant la dotation des duchés relevant de l'empire français, ou autres titres héréditaires, extraits du décret impérial portant création de duchés dans le royaume d'Italie, extraits de décrets impériaux de 1802, famille impériale, composition du conseil du sceau des titres, Princes-Ducs, ducs, Ducs, Comtes par ordre alphabétique, barons par ordre alphabétique, chevaliers qui ont obtenu les lettres patentes de ce titre, par ordre alphabétique, majorats.

Chez Fain - 1810

92 x 130 mm

Couverture basane, dos avec fleurons - plats en papier marbré
Ex-Libris de Paul Delaval

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